Sean Van Raepenbusch
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Droit institutionnel de l'Union européenne (2e édition)
Sean Van Raepenbusch
- Larcier
- Europe(s)
- 26 Janvier 2016
- 9782804478186
Cet ouvrage, destiné au premier chef aux étudiants, mais également aux universitaires et aux praticiens, a pour objet l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne, matière qui touche à des aspects extrêmement variés du droit, puisqu'elle se situe au point de rencontre de plusieurs disciplines juridiques (droit international public, droit constitutionnel, droit administratif, contentieux administratif).
L'accent a été mis sur les concepts de base, ainsi que sur les fondements de l'équilibre institutionnel d'un système juridique plurinational en voie d'édification et dans lequel la dimension nationale doit être préservée. Dans cette même optique, l'auteur a veillé à situer l'intégration européenne à la fois dans son contexte historique et dans ses perspectives d'évolution. Une attention toute particulière est réservée à la jurisprudence de la Cour de justice dont l'influence sur le développement du droit de l'Union est considérable.
À l'étude des compétences, du fonctionnement et de la composition des institutions, ainsi que des sources de droit de l'Union et des fondements de son ordre juridique s'ajoute l'analyse approfondie du système des voies de recours devant la Cour de justice et, en particulier, du contrôle juridictionnel de l'action des institutions européennes et des États membres, au regard notamment des droits conférés aux particuliers par l'ordre juridique de l'Union.
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Depuis le jour où nos regards se sont croisés
Sean Van Raepenbusch
- MVO Editions
- 5 Juillet 2022
- 9782492298455
Paul est professeur dans un lycée et s'évertue, non sans succès d'ailleurs, à enseigner les beautés de la littérature française à des élèves souvent très peu motivés. Il ne fraye guère avec la plupart de ses collègues dont il ne goûte pas particulièrement les plaisanteries douteuses ou les idées réactionnaires. Sentimentalement, il ne souhaite pas s'attacher et mène une vie assez débridée.Jusqu'au jour où il rencontre Carmen, une jeune femme en instance de divorce, et Fripouille, son fidèle labrador. Commence alors une très belle aventure qui conduit Paul à changer d'emploi et à s'installer « définitivement » avec Carmen au point d'en vouloir un enfant. Malheureusement, le destin ne l'entend pas ainsi et un soir, le malheur frappe à la porte... Au fil de cette narration sobre et poignante, l'auteur, dont le style élégant mais simple suscite l'émotion la plus vive, nous délivre une précieuse leçon de vie.
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Les membres de plusieurs générations d'une même famille semblent étrangement poursuivre un même destin tragique. Les espaces temporels et géographiques dans lesquels se déroulent les événements dont le narrateur extrait les odeurs, les visages, l'intériorité qu'ils recouvrent, sont différents, parfois très éloignés : le Congo au début de la colonisation, pendant la Grande Guerre ; un village dans le Hainaut belge sous l'occupation nazie ; l'Irlande du Nord lors de la guerre finissante ; Bruxelles dans les années 1960 et 1970. Mais peu à peu transparaissent, au fil de la lecture, leurs rapports intimes et leurs permanences, comme des images que l'on découvre, dans une chambre noire, sur une plaque photosensible, au point de devenir inséparables. Les récits finissent par se croiser et aboutir, à la fin du roman, à une unité de temps et de lieu, avec pour véritable toile de fond l'Afrique centrale.L'extraordinaire hétérogénéité des lieux et des temps et l'exposé de la vie intérieure des personnages principaux, avec une forte recherche esthétique, rendent la lecture captivante.
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Les recours des particuliers devant le juge de l'Union européenne
Sean Van Raepenbusch
- Bruylant
- 13 Février 2012
- 9782802735588
Comment annuler un règlement, une directive ou une décision contraire à l'ordre juridique de l'Union européenne ?
L'ouvrage décrit le processus du recours en annulation introduit par les particuliers, contrôle de légalité des normes votées par les institutions européennes. -
Droit institutionnel de l'union et des communautes europeennes
Sean Van Raepenbusch
- De Boeck
- 4 Mai 1998
- 9782804129279
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Droit institutionnel de l'union et des communautes europeennes ; 3e edition
Sean Van Raepenbusch
- De Boeck
- 14 Mars 2001
- 9782804136918
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Droit institutionnel de l'Union européenne
Sean Van Raepenbusch
- Larcier
- Europe(s)
- 11 Janvier 2011
- 9782804439798
Cet ouvrage a pour objet l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne, matière qui touche à des aspects extrêmement variés du droit, puisqu'elle se situe au point de rencontre de plusieurs disciplines juridiques (droit international public, droit constitutionnel, droit administratif, contentieux administratif).
L'accent a été mis sur les concepts de base, ainsi que sur les fondements de l'équilibre institutionnel d'un système juridique plurinational en voie d'édification et dans lequel la dimension nationale doit être préservée. Dans cette même optique, l'auteur a veillé à situer l'intégration européenne à la fois dans son contexte historique et dans ses perspectives d'évolution, en particulier celles ouvertes par le traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1er décembre 2009.
À l'étude des compétences, du fonctionnement et de la composition des institutions, ainsi que des sources de droit de l'Union et des fondements de son ordre juridique, s'ajoute l'analyse approfondie du système des voies de recours devant la Cour de justice de l'Union européenne et, en particulier, du contrôle juridictionnel de l'action des institutions européennes et des États membres, au regard notamment des droits conférés aux particuliers par l'ordre juridique de l'Union.
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Le controle juridictionnel dans l'union europeenne
Sean Van Raepenbusch
- Universite De Bruxelles
- 12 Avril 2018
- 9782800416342
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« Aujourd'hui, le grand fleuve, le plus souvent muet et impassible, coule toujours. Il descend vers la mer en lui présentant sans répit des offrandes de mottes d'herbe, de jacinthes et de branches qui se feront dévorer dans la fureur des vagues avant que l'eau brunâtre se perde à jamais dans l'immensité de l'océan. ».
Le fleuve, à l'image de la vie, s'écoule sans discontinuer. C'est l'Afrique centrale, traversée par les méandres du Congo, qui servira de trait d'union entre les membres de plusieurs générations d'une famille belge. À un moment charnière de sa vie, le narrateur se replonge dans ses souvenirs et, guidé par son instinct, part sur les traces de son père et de son grand-père.
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Commentaire article par article des traités UE et CE. 2e éd. - De Rome à Lisbonne
Luc Weitzel, Eric Barbier De La Serre, Isabelle Pinget, Sean Van Raepenbusch, Marie Blocteur
- Dalloz
- 10 Mars 2010
- 9782247087952
Cet ouvrage de référence en matière de droit européen est la nouvelle édition entièrement revue et augmentée du Commentaire article par article des traités UE et CE, paru en 2000, dirigé par M. Philippe Léger, ancien Avocat général à la Cour de justice.
Issu de la collaboration d'universitaires et de praticiens, ce Commentaire retrace, article par article, l'évolution des traités sur l'Union européenne et la Communauté européenne depuis 1957.
Il expose, dans une vision à la fois historique et tournée vers l'avenir, les grandes étapes de l'évolution de l'organisation européenne, passée de Communauté à Union, et présente les changements opérés par le traité de Lisbonne.
Pour chaque disposition, une bibliographie spécifique comprend les références classiques, comme les références les plus récentes; une analyse synthétique ordonne la jurisprudence et la législation communautaires en autant de plans simples.
Accessible et maniable, l'ouvrage reproduit en annexe le texte intégral du traité de Lisbonne et une table de concordance entre les anciens textes et les nouveaux, traits d'union d'un droit en perpétuel devenir.
