Filtrer
Support
Prix
sylvie salles
-
Le conséquentialisme dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Sylvie Salles
- LGDJ
- Bibliotheque Constitutionnelle Politique
- 13 Septembre 2016
- 9782275053639
Traditionnellement, en raison du caractère « abstrait » du contrôle de la loi, le Conseil constitutionnel n'est pas censé s'intéresser aux conséquences de sa décision pour le choix de la solution. En effet, selon la conception classique, le juge confronte la loi à la Constitution en suivant un syllogisme : le contrôle est ainsi « pur » de toute considération extra-juridique. Et pourtant? l'étude révèle que le « conséquentialisme » - entendu comme un jugement fondé sur les effets et non sur les fondements qui soutiennent la décision - est omniprésent dans la jurisprudence constitutionnelle. Le juge prend en compte les conséquences politiques, économiques, sociales, institutionnelles de ses décisions, notamment pour prévenir les conséquences néfastes d'une solution vis-à-vis des droits et libertés. L'ouverture des délibérations, en 2009, confirme que le « réflexe conséquentialiste » existe depuis les débuts de l'institution. Et l'entrée en vigueur de la QPC, en 2010, a renforcé et banalisé l'usage de l'analyse conséquentialiste, devenue plus précise, plus technique. En tournant son regard vers le futur, le juge constitutionnel participe à l'adaptation contemporaine du contrôle aux besoins du droit constitutionnel, qu'il s'agisse de maîtriser les effets dans le temps d'une déclaration d'inconstitutionnalité ou d'intégrer les nouveaux rapports de systèmes. Cette recherche révèle combien le conséquentialisme constitutionnel est inévitable dans le contrôle de constitutionnalité, bien qu'il reste aussi nécessairement inachevé.
-
Perceptions
Hélène Soulier, Sylvie Salles
- Maison Sciences De L'Homme D'Aquitaine
- 19 Juillet 2012
- 9782858924141
Ce second volume de la collection ABC-Atelier Bordeaux Campus propose un regard porté sur le campus Talence-Pessac-Gradignan par les étudiants paysagistes.
Ces derniers nous invitent à observer le territoire du campus dans ses diverses dimensions : géographiques, organiques, sensibles et usagères pour fonder une approche du projet de paysage par la notion du terrain et de ses données existantes.
Il s'avère que par bien des points ces approches sensibles recoupent les constats établis à partir de l'étude du volume 1 de la présente collection - Structures -, en particulier lorsqu'elles pointent les marques de l'inachèvement du plan masse d'origine ; la sensation de vides illisibles renvoyant directement à l'abandon de la grande composition paysagère initiale qui prévoyait un écrin végétal dense autour de la plaine centrale dédiée aux activités sportives.
