• Thérèse RaquinÉmile Zola Pourquoi Thérèse a-t-elle épousé son cousin Camille, toujours souffreteux ? Comment a-t-elle pu s'enterrer vivante dans son obscure mercerie, au fond du sinistre passage du Pont-Neuf, dépérissant entre sa belle-mère et le chat François ? Mais l'arrivée de Laurent va réveiller les passions enfouies et déclencher une machine infernale, plongeant personnages et lecteur dans un huis clos intense et inquiétant.Dans cette première grande oeuvre romanesque se révèlent déjà tout le talent de Zola et ses préoccupations naturalistes : si l'être humain s'y voit disséqué avec un scalpel incisif, l'écriture donne à ce récit étouffant une dimension tragique et hallucinatoire. * Le texte intégral annoté* Un questionnaire bilan de première lecture* Des questionnaires d'analyse de l'oeuvre* Quatre corpus accompagnés de questions d'observation, de travaux d'écriture et de lectures d'images* Une présentation de Zola et de son époque* Un aperçu du genre de l'oeuvre et de sa place dans l'histoire littéraire

  • Une analyse actualisée et pédagogique des sûretés et garanties.

    L'ouvrage analyse les sûretés et garanties avec la double préoccupation de l'actualité et de la pédagogie. Les apports de la jurisprudence, particulièrement importants en matière de cautionnement, y sont précisément exposés. Les évolutions législatives sont également mises en avant. Ainsi, l'ouvrage a été profondément réécrit à l'occasion de la refonte du droit des obligations (ordonnance du 10 février 2016 ratifiée par la loi du 20 avril 2018), dont les multiples et divers impacts sur le droit des sûretés sont présentés de manière systématique et approfondie (des chapitres sont ainsi consacrés aux garanties personnelles alternatives au cautionnement fondées sur le droit des obligations : cession de dette, promesse de porte-fort, délégation). L'ouvrage met encore l'accent sur les perspectives de réforme résultant de la loi Pacte du 22 mai 2019 (habilitation à réformer le droit des sûretés et le droit des entreprises en difficulté par ordonnance) et de l'avant-projet de l'association Capitant.

  • Les sûretés, personnelles et réelles, au sens strict, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance.
    Dans l'analyse de ces garanties, l'accent a été mis sur le sort réservé à chacune d'entre elles lorsqu'une mesure de redressement ou de liquidation judiciaire frappe le débiteur ; les solutions retenues, dans de telles circonstances, constituent le meilleur test de l'efficacité réelle des garanties.
    La publicité foncière permet de connaître la situation juridique des biens immobiliers. Le public peut alors bénéficier d'une information sûre, le défaut de publicité ayant pour conséquence l'inopposabilité aux tiers des actes soumis à publicité et non publiés.

  • Ouvrage de référence proche d'un traité, il propose, de façon indépendante, des développements relatifs aux aspects propres à l'efficacité des sûretés en présence d'une procédure d'insolvabilité du débiteur.

  • Les sûretés, personnelles et réelles, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour sécuriser le paiement de sa créance.
    Dans l'analyse de ces garanties, l'accent est mis sur le sort réservé à chacune d'entre elles lorsqu'une

  • Les sûretés et garanties visent à prémunir les créanciers dispensateurs de crédit contre l'insolvabilité ou le refus de payer de leurs débiteurs.
    Elles constituent la rançon du crédit. Le Code civil retient deux grands types de sûretés : les sûretés personnelles (cautionnement, garantie autonome, lettre d'intention), qui confèrent au créancier un droit de poursuite contre le patrimoine d'une personne autre que leur débiteur ; les sûretés réelles (gages, nantissements, hypothèques, privilèges, propriété-sûreté), qui donnent au créancier des droits supplémentaires (préférentiels ou exclusifs) sur les biens du débiteur ou plus exceptionnellement sur ceux d'un tiers.
    Le cautionnement a fait l'objet, depuis une trentaine d'années, de nombreuses réformes législatives ponctuelles manquant de clarté et de cohérence et il n'a cessé d'occasionner une jurisprudence abondante, évolutive et souvent incertaine. Le droit des sûretés réelles, quant à lui, a été profondément modifié par une ordonnance du 23 mars 2006, puis, à partir de 2007, par de multiples textes relatifs à la fiducie.
    Toutes les sûretés ont en outre été affectées par les réformes que le droit des entreprises en difficulté et le droit du surendettement ont connues depuis 2005. Cet ouvrage présente l'ensemble des sûretés et garanties avec la double préoccupation de l'actualité et de la pédagogie. En effet, il rend précisément compte des évolutions considérables que la loi et la jurisprudence impriment à la matière (cette 3e édition est à jour des modifications survenues jusqu'en octobre 2011) et il s'efforce de redonner de la clarté à cette discipline réputée complexe.
    Si l'ouvrage s'adresse d'abord aux étudiants, il devrait être consulté avec autant de profit par les professionnels, en raison de l'attention particulière portée par les auteurs aux règles nouvelles relatives, notamment, aux moyens de défense des cautions, aux gages publiés, à la fiducie, à l'hypothèque rechargeable, au prêt viager hypothécaire ou encore aux procédures d'insolvabilité. L'ouvrage est également tourné vers les chercheurs, voire le législateur, auxquels sont proposées des réflexions doctrinales en vue de réformes à venir.

  • Les sûretés et garanties sont la rançon du crédit consenti part des créanciers à leurs débiteurs.
    Elles visent, en effet, à les prémunir contre l'insolvabilité ou le refus de payer de ceux-ci. Le Code civil retient, à cet effet, deux grands types de sûretés : les sûretés personnelles qui ajoutent le patrimoine d'un tiers à celui du débiteur en garantie des dettes de ce dernier et les sûretés réelles qui donnent au créancier des droits supplémentaires (préférentiels ou exclusifs) sur les biens du débiteur ou plus exceptionnellement sur ceux d'un tiers.
    Le droit des sûretés, réformé seulement ponctuellement en matière de sûretés personnelles, a été profondément modifié en matière de sûretés réelles par l'ordonnance du 23 mars 2006, puis par la loi du 19 février 2007 sur la fiducie, la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 (à l'origine de modifications du régime général de la fiducie, ainsi que de la reconnaissance d'un droit de rétention fictif dans le gage sans dépossession), l'ordonnance du 30 janvier 2009 et la loi de simplification du droit du 12 mai 2009 au sujet de la fiducie-sûreté.
    Louvrage fait une large place à ces réformes autant qu'à celles intervenues en droit des procédures collectives, issues d'une loi du 26 juillet 2005 et d'une ordonnance du 18 décembre 2008, les solutions admises en cas d'insolvabilité du débiteur constituant le meilleur test de l'efficacité des sûretés. L'une des autres options majeures de l'ouvrage a été d'y reproduire systématiquement la législation essentielle du droit des sûretés.
    Car les lecteurs doivent être en mesure de faire la part entre les sources textuelles du droit des sûretés, abondantes et récentes pour une part importante des sûretés, sa source jurisprudentielle, évolutive et souvent incertaine sur des questions majeures (telle poids qu'il convient de donner à la distinction garant profane-garant averti), enfin sa source doctrinale, qui s'y trouve développée spécifiquement en matière de sûretés personnelles, là où une refonte du droit des sûretés reste nécessaire.
    Cet ouvrage s'adresse d'abord aux étudiants pour lesquels un véritable effort pédagogique a été fait. Celui-ci a porté sur une analyse précise de l'ensemble des textes régissant le droit des sûretés et s'est traduit par une réflexion poussée sur les problématiques les plus importantes de la discipline. Louvrage devrait être, aussi bien, consulté avec profit par les professionnels, en raison de l'attention particulière portée par les auteurs aux règles nouvelles, propres notamment aux gages publiés, à la fiducie, à l'hypothèque rechargeable, au prêt viager hypothécaire ou encore aux procédures d'insolvabilité.
    Louvrage, enfin, entend se tourner vers les chercheurs, voire le législateur, auxquels sont proposées, au détour de règles techniques, des réflexions doctrinales en vue de réformes à venir.

  • Les sûretés, personnelles et réelles, au sens strict, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance.
    Dans l'analyse de ces garanties, l'accent a été mis sur le sort réservé à chacune d'entre elles lorsqu'une mesure de redressement ou de liquidation judiciaire frappe le débiteur ; les solutions retenues, dans de telles circonstances, constituent le meilleur test de l'efficacité réelle des garanties.
    La publicité foncière permet de connaître la situation juridique des biens immobiliers. Le public peut alors bénéficier d'une information sûre, le défaut de publicité ayant pour conséquence l'inopposabilité aux tiers des actes soumis à publicité et non publiés.

  • Présentation
    Les sûretés, personnelles et réelles représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance.
    Dans l'analyse de ces garanties, l'accent est mis sur le sort réservé à chacune d'entre elles lorsqu'une mesure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire frappe le débiteur.
    Les solutions retenues, dans de telles circonstances, constituent le meilleur test de l'efficacité réelle des garanties.

    Sommaire
    I. Les sûretés personnelles
    - Cautionnement : la sûreté personnelle de référence
    Contrat - Formation - Effets - Extinction
    - Des sûretés personnelles alternatives au cautionnement
    La solidarité passive sans intéressement du débiteur à la dette - Lettre d'intention - Garantie autonome
    - Les sûretés personnelles dans les procédures d'insolvabilité
    Incidence des procédures d'insolvabilité sur l'existence de la garantie - ... sur le moment du règlement du garant - ... sur le montant du règlement du garant - ... sur les recours du garant
    II. Sûretés réelles
    a) Sûretés hors concours
    -La propriété-garantie
    La propriété retenue à titre de garantie
    La propriété transmise à titre de garantie
    -Le droit de rétention
    La nature du droit de rétention
    Le domaine du droit de rétention
    Le régime du droit de rétention
    b) Sûretés par préférence dans le concours
    - Les sûretés portant sur la totalité de l'actif
    Notion de privilège
    Les privilèges pleinement généraux
    - Les sûretés mobilières
    Sûretés mobilières conventionnelles
    Sûretés mobilières conservatoires
    Sûretés mobilières légales
    -Les sûretés immobilières
    Sûretés immobilières conventionnelles
    Sûretés immobilières légales
    Hypothèque judiciaire conservatoire
    -Les sûretés réelles pour autrui
    La notion de sûreté réelle pour autrui
    Le régime de la sûreté réelle pour autrui
    c) Les sûretés réelles dans les procédures d'insolvabilité
    -Incidence des procédures d'insolvabilité sur la pérennité des sûretés réelles
    La reconnaissance des sûretés réelles
    L'opposabilité des sûretés réelles
    - Incidence des procédures d'insolvabilité sur le paiement des créanciers titulaires de sûretés réelles
    Le paiement à l'échéance
    Le paiement par préférence

  • Les sûretés, personnelles et réelles, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour sécuriser le paiement de sa créance. Dans l'analyse de ces garanties, l'accent est mis sur le sort réservé à chacune d'entre elles lorsqu'une procédure collective professionnelle ou une procédure de surendettement frappe le débiteur. Les solutions retenues, dans de telles circonstances, constituent le meilleur test de l'efficacité des garanties.

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