Tout le droit de l'urbanisme... le cadre d'intervention, les règles générales et particulières, les planifications, le financement ... et du contentieux Le droit de l'urbanisme intéresse tous les acteurs de la société, car il est au carrefour d'enjeux majeurs, que l'actualité ne cesse de rappeler. Ce droit, aux objectifs de plus en plus globaux mais aux pratiques éminemment locales, révèle les interactions entre les politiques publiques, notamment celles de l'urbanisme, de l'environnement, des constructions ou de l'aménagement du territoire.

Cette nouvelle édition 2023 intègre les dispositions législatives et réglementaires les plus récentes comme par exemple depuis le 1er janvier 2023, la publication électronique sur le Géoportail de l'urbanisme des documents d'urbanisme qui leur conférera le caractère exécutoire.

L'outil indispensable aux acteurs de l'urbanisme et de l'aménagement.


Les plus de l'édition 2023 :



À jour de la loi de finances pour 2023 ;

Large commentaire explicatif ;

Appendice complet :

Nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...) ;

Arrêtés et circulaires d'application ;

Directives et règlements communautaires nécessaires à la compréhension du droit de l'environnement Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu Le Code de l'urbanisme est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses du droit de l'urbanisme.

Augmenté d'une jurisprudence abondamment reproduite et d'un large commentaire explicatif, l'ouvrage permet au lecteur, que celui-ci soit gestionnaire territorial, avocat, constructeur ou magistrat, de mesurer l'impact des nombreuses réformes sur ses pratiques. Lire la suite Fermer

L'outil indispensable à tous les acteurs de la construction et du logement, qu'ils soient publics ou privés.



Les + de l'édition 2023 :
- vaste commentaire explicatif ;
- à jour de l'Ordonnance n° 2022-1076 du 29 juillet 2022 visant à renforcer le contrôle des règles de construction ;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.


Le Code de la construction et de l'habitation Dalloz est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses. Riche d'un vaste commentaire explicatif et d'une abondante jurisprudence, l'ouvrage permet au lecteur, que celui-ci soit gestionnaire territorial, avocat, constructeur, acteur du logement social ou magistrat, de mesurer l'impact de ces nombreuses réformes et pratiques.


L'édition 2023 intègre notamment l'Ordonnance n° 2022-1076 du 29 juillet 2022 visant à renforcer le contrôle des règles de construction qui clarifie la liste des attestations de respect des règles de construction demandées avant et après travaux, et renforce le régime de police administrative visant à assurer le respect de ces dernières. Dans l'optique du bon respect des règles de sécurité et des impératifs de performance énergétique des bâtiments, la réforme (qui résulte d'une habilitation de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021) améliore l'efficience de l'encadrement des projets de construction pour optimiser la qualité des ouvrages. Lire la suite Fermer

Une présentation du Droit de l'environnement à travers ses sources, ses enjeux et les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.

Cet ouvrage a pour objectif de faire le point sur les grandes questions du droit de l'environnement. Il permettra aux étudiants, aux professionnels ainsi qu'à toute personne intéressée d'aborder et de comprendre le droit de l'environnement applicable en France . Il est structuré en 5 parties :

Les sources du droit de l'environnement et ses acteurs ;
La préservation du patrimoine naturel qui traite des réglementations relatives à la protection des espèces mais également aux prélèvements autorisés tels que la chasse et la pêche ;
La protection des espaces qui aborde les espaces faisant l'objet d'une protection spécifique en fonction de leur intérêt écologique, de leur rareté ou de leur fragilité... ;
Les pollutions et nuisances comprenant les réglementations relatives aux installations classées incommodes, insalubres ou dangereuses, les déchets et le bruit ;
La protection des milieux qui sont des milieux récepteurs : l'eau, l'air et la mer.

Cette nouvelle édition 2022 intégrera les dispositions de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire entrées en vigueur en 2022 : fruits et légumes frais exposés sans conditionnement composé pour tout ou partie de matière plastique, institué une signalétique environnementale et sociale sur une partie importante des produits, les publications de presse ainsi que la publicité, adressée ou non adressée, sont expédiées sans emballage plastique... Lire la suite Fermer

Une présentation des rouages fondamentaux du Droit de l'urbanisme à jour des textes applicables en 2022.

Ce livre présente en 7 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles mises en oeuvre par des personnes publiques pour mener à bien une politique d'urbanisme cohérente. Le droit de l'urbanisme vise à organiser l'utilisation équilibrée et harmonieuse du sol et de l'espace. Mis en oeuvre dans l'intérêt général, l'urbanisme - souvent confronté à l'insécurité juridique - est un espace où s'enchevêtrent des intérêts publics et privés. En raison à la fois de son objet et des buts qu'il poursuit, le droit de l'urbanisme peut en effet, entraîner de lourdes sujétions sur le droit des propriétaires privés. On rattache le droit de l'urbanisme au droit administratif, dont il constitue une branche.

La nouvelle édition 2022 est entièrement à jour à sa date de publication, notamment des nombreuses modifications au regard du contexte normatif et des apports jurisprudentiels importants. Lire la suite Fermer

Une Terre où la nature recouvre peu à peu ses droits sur la ville après la disparition de l'espèce humaine.
Une architecture bunkerisée dédiée à la sécurité et au contrôle comme réponse à l'effondrement des Twin Towers. Des répliques d'immeubles allemands et japonais érigées dans le désert de l'Utah pour servir de laboratoire au dernier grand projet du New Deal : la destruction par le feu des villes ennemies. Dévastée par les bombes ou les stylos rouges des spéculateurs immobiliers, la Grande Ville capitaliste s'est révélée particulièrement apte à réaliser certaines prophéties catastrophistes.
Dans ce livre, Mike Davis nous montre que, depuis son émergence, elle n'a cessé d'être associée dans l'esprit des hommes au spectre apocalyptique de sa propre destruction. S'inscrivant dans la tradition marxiste d'Ernst Bloch, il affirme que l'aliénation cognitive produite par la mise au ban de la nature dans l'expérience collective a suscité une angoisse constante tout au long du xxe siècle. Dans une veine à la fois mélancolique et optimiste (le système capitaliste n'est qu'un stade de l'histoire humaine appelé à être dépassé), Mike Davis invite donc à une nouvelle science urbaine qui s'appuierait sur la " dialectique ville-nature ".
Celle-ci permettrait d'envisager la ville dans la totalité des interactions qu'elle entretient avec son " dehors naturel ", et de déjouer les limites actuelles des études urbaines. Cela passe ici par un travail spéculatif s'appuyant sur une hypothèse - la disparition de l'homme - et sur un extraordinaire corpus littéraire et scientifique, où les espèces végétales et animales dansent sur les cendres de nos villes mortes.
¦
Lire la suite Fermer

Sans paysans, pas de pays.
C'est dire l'importance du droit rural.
Sa technicité en rebute plus d'un. Ses enjeux en font pourtant une matière dont la richesse ne saurait être totalement abandonnée aux spécialistes. Le droit rural touche à l'essence de nos rapports aux êtres et aux choses.
Ce manuel n'a donc pas d'autre but que de mettre en relief l'intérêt fondamental d'une discipline trop délaissée et d'en proposer quelques clés de compréhension.
Il traite de l'espace rural dans une première partie et de l'activité agricole dans une seconde.
La plupart des sujets d'une branche du droit en perpétuel chantier se trouvent ainsi abordés : aménagement et équipement de l'espace rural, statut de l'entrepreneur individuel agricole, sociétés agricoles, contrôle des structures, contrats ruraux, aides publiques, distribution agricole, ou encore valorisation des produits.
La plupart des forces qui concourent à l'exploitation d'une activité agricole sont également mises en exergue : l'homme, l'animal et le végétal.
Ce manuel s'adresse à tous les juristes : étudiants, universitaires et professionnels. Lire la suite Fermer

Que peut bien vouloir dire "droit à la ville" ? Cette interrogation est indissociable d'une multitude d'autres questions.
Quelle ville voulons-nous ? Quel genre de personnes voulons-nous être ? A quelles relations sociales aspirons-nous ? Quelle vie quotidienne trouvons-nous désirable ? Quelles valeurs esthétiques défendons-nous ? Quel rapport à la nature souhaitons-nous promouvoir ? Quelles technologies jugeons-nous appropriées ? Le droit à la ville ne se réduit ainsi pas à un droit d'accès individuel aux ressources incarnées par la ville : c'est un droit à nous changer nous-mêmes en changeant la ville de façon à la rendre plus conforme à nos désirs les plus fondamentaux.
C'est aussi un droit plus collectif qu'individuel, puisque, pour changer la ville, il faut nécessairement exercer un pouvoir collectif sur les processus d'urbanisation. Il importe dans cette perspective de décrire et d'analyser la manière dont, au cours de l'histoire, nous avons été façonnés et refaçonnés par un processus d'urbanisation toujours plus effréné et étendu, animé par de puissantes forces sociales et ponctué de violentes phases de restructurations urbaines par "destruction créative", ainsi que par les résistances et les révoltes que ces restructurations suscitaient.
On saisira alors toute l'actualité de la thèse d'Henri Lefebvre : le processus urbain étant essentiel à la survie du capitalisme, le droit à la ville, autrement dit le contrôle collectif de l'emploi des surplus dans les processus d'urbanisation, doit devenir l'un des principaux points de focalisation des luttes politiques et de la lutte de classe.
Lire la suite Fermer

Le droit de l'urbanisme est assurément un droit touffu, marqué par d'incessantes réformes législatives. Mais c'est aussi, et d'abord, un droit vivant. Depuis la loi Solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000, le droit de l'urbanisme s'efforce d'être au service de l'objectif du développement durable, ce qu'a confirmé la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) du 23 novembre 2018. Tout en étant un droit de police, marqué par l'unilatéralité, il sait également s'ouvrir à la négociation et au contrat avec les opérateurs privés.

C'est de l'ensemble de ces règles, au service d'un certain ordre urbain, et donc de l'intérêt général, que ce Précis entend rendre compte. Cette 9e édition est également à jour des nombreuses modifications apportées par la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.

Cet ouvrage devrait être utile à la fois aux étudiants, aux magistrats et avocats, ainsi qu'aux professionnels de l'immobilier. Lire la suite Fermer

Tout le droit de l'urbanisme et de la construction analysé et synthétisé en un seul volume.


Le Mémento Urbanisme-Construction :
- analyse pour vous tout le droit de l'urbanisme et de la construction sous l'angle juridique, fiscal et comptable - intègre les dernières actualités - intègre des exemples chiffrés, des tableaux de synthèse, de nombreuses illustrations de jurisprudence, des mises en garde et conseils.


Conçu et rédigé en collaboration avec des praticiens reconnus, le Mémento Urbanisme-Construction rassemble en un seul ouvrage tout le droit de l'urbanisme et de la construction :
> Opérations préalables à la construction : réglementation d'urbanisme, permis de construire, d'aménager ou de démolir, opérations foncières et d'aménagement (ZAC, droits de préemption, expropriation...), etc.
> Opérations de construction et de commercialisation : passation des marchés de travaux, sociétés de construction, édification de l'immeuble, contrats immobiliers spéciaux, etc.
> Responsabilités et assurances : responsabilités décennale et biennale, assurance dommages-ouvrages, RC décennale, etc.

De substantiels développements sont consacrés à la fiscalité (taxes d'urbanisme, régime fiscal de l'acquisition du terrain à bâtir, etc.), à la comptabilité (sociétés de construction) et au droit social (relations entre l'entrepreneur et ses salariés, sécurité-protection de la santé).


À jour au 15 janvier 2023, le Mémento intègre une actualité riche, notamment :
- les premiers textes d'application de la loi Climat en matière de lutte contre l'artificialisation des sols ;
- dans le prolongement de la loi Climat, une ordonnance créant un bail réel d'adaptation à l'érosion côtière et les premiers décrets en matière d'anticipation du recul du trait de côte ;
- la loi 3 DS dont les impacts sont multiples, particulièrement dans les secteurs d'intervention des opérations de revitalisation du territoire (ORT) et en matière de logements sociaux ;
- une ordonnance renforçant le contrôle des règles de construction ;
- le transfert de la gestion de la taxe d'aménagement et de la redevance d'archéologie préventive des services de l'Etat chargés de l'urbanisme à ceux de la DGFiP ;
- un décret détaillant la procédure du droit de préemption pour préserver la ressource en eau. Lire la suite Fermer

Cet ouvrage vise à présenter de manière tout à la fois complète et synthétique le droit de l'énergie. Ouvrage unique en son genre, il expose de manière pédagogique les données essentielles de la matière.
Enjeu économique et stratégique de premier ordre, le secteur de l'énergie soulève dans le même temps des enjeux écologiques et climatiques majeurs, qui expliquent l'importance de plus en plus visible du droit qui lui est dédié, et dont les objectifs - en particulier les exigences de la « transition énergétique » et de la « décarbonisation » - irriguent désormais de nombreuses branches du droit. Cet ouvrage permet de découvrir ou d'approfondir la connaissance d'une matière foisonnante, aussi complexe et technique que passionnante, au coeur des grands défis sociétaux contemporains.
Le cadre juridique applicable au secteur de l'énergie est présenté dans ses aspects de droit interne et de droit de l'Union européenne, accompagné d'éclairages de droit international, en couvrant les domaines de l'électricité et du gaz, des énergies renouvelables, des énergies fossiles, de l'énergie nucléaire et des économies d'énergie. La première partie, grâce à une analyse de la matière dans son ensemble, vise à mettre en lumière ce qui en constitue la charpente, en présentant ses sources et acteurs, ses ressorts fondamentaux, ses objectifs et finalités, replacés dans un contexte évolutif.
Elle offre les clés de compréhension de la matière et de la seconde partie, dédiée aux réglementations propres à chaque filière.
Cet ouvrage s'adresse avant tout aux étudiants de niveaux master et doctorat, mais aussi aux praticiens et à tous ceux qui souhaitent découvrir le droit de l'énergie ou approfondir leurs connaissances en la matière. Il éclairera également ceux qui étudient ou travaillent dans des domaines connexes, comme le droit de l'environnement et le droit économique (privé et public) notamment.
L'ouvrage est à jour au 1er juillet 2022. Lire la suite Fermer

Une réflexion d'actualité inédite sur les liens entre santé et environnement dans le droit L'ouvrage a vocation, sous une forme synthétique, à s'interroger sur la prise en compte par le droit des liens ancestraux qui unissent santé et environnement. Connus et appréhendés depuis Hippocrate, ces liens ont servi de fondement, notamment, à la première législation sur les installations classées en 1810. Par la suite, le mouvement hygiéniste et les communes les ont encore invoqués pour justifier la lutte contre le logement insalubre ou l'instauration de l'obligation vaccinale. À partir des années 1950, les progrès de la médecine curative (grâce, notamment à la découverte des antibiotiques et de la pénicilline) éclipsent, pourtant, les politiques préventives de santé environnementale.


Ce n'est que très récemment, sous l'influence notable de l'Organisation mondiale de la Santé, que le concept réapparaît et est, à nouveau, saisi par le droit interne. Au moment où cette organisation estime à un quart la part de décès prématurés imputables à l'environnement dans le monde et où, en France, pour la première fois, l'espérance de vie en bonne santé décroît, la question de la signification de ce concept et de ce qu'il implique au plan de l'intervention collective apparaît cruciale. Objet affiché de nouvelles politiques publiques, de textes législatifs et, évidemment, objet de l'attention accrue des citoyens, le concept de santé environnementale, appelle la mobilisation de nouveaux acteurs institutionnels (les agences, experts, et lanceurs d'alerte), de nouveaux outils d'appréhension des risques (précaution, participation, etc.) afin de renouveler le traitement administratif et juridique des si nombreux objets que le concept a vocation à embrasser.
Si on a pu la réduire à sa traduction constitutionnelle dans la Charte de 2005 comme le droit à un environnement sain , la santé environnementale implique, à n'en pas douter, bien plus que la seule consécration d'un droit subjectif.


L'épidémie de Covid-19 en témoigne largement. Celle-ci invite à repenser de très larges pans de notre vie en société (du travail aux loisirs en passant par l'école et l'urbanisation) à travers le prisme des conséquences que l'environnement peut avoir sur notre santé.


En ce sens, si la perspective adoptée, ici, se veut d'abord juridique, elle est également historique et critique. Ce sont, en effet, les normes de droit positif et les structures administratives de protection de la santé et de l'environnement qu'il faut désormais repenser à l'aune des nouvelles ressources scientifiques disponibles et de la richesse potentielle de ce nouveau concept. Lire la suite Fermer

Comment, au milieu du XIXe siècle, Paris a-t-elle pu devenir l'incarnation urbaine de la modernité ? Pour répondre à cette question, David Harvey a exploré les mutations connues par la ville à cette époque : transformation physique, avec les grands projets d'Haussmann, qui remplace le plan médiéval par les grands boulevards ; transformation économique, avec une nouvelle forme de capitalisme dominée par les puissances financières et industrielles ; transformation culturelle, avec l'irruption de ce qu'on appellera plus tard le modernisme ; transformation sociale, avec l'émergence de violents antagonismes de classes qui atteignent leur paroxysme dans les révolutions de 1848 et de 1871.
En présentant la ville moderne comme le produit instable de forces hétérogènes et contradictoires, David Harvey nous offre une image vivante du fonctionnement de Paris ainsi qu'une vision panoramique de la période décisive que fut le Second Empire. Mais cette analyse de la ville moderne est aussi l'occasion d'une réflexion magistrale sur la ville contemporaine - sur la part de la population dans l'urbanisation, sur son accès aux ressources, en somme sur le "droit à la ville".
Lire la suite Fermer

L'aspect des villes reflète la grande peur cachée qu'ont leurs habitants de s'exposer. Dans leur esprit, « s'exposer » suggère davantage le risque d'être blessé que la chance d'être stimulé. La peur de l'« exposition » renvoie d'une certaine façon à une conception militarisée de la vie de tous les jours, comme si le modèle « attaque et défense » s'appliquait aussi bien à la vie subjective qu'à la guerre.
Avec cet ouvrage, Richard Sennett retrace la naissance de cette crainte et comment s'est édifié le mur séparant la vie intérieure de la vie extérieure. La construction de ce mur s'explique en partie par notre histoire religieuse : le christianisme engagera la culture occidentale sur la voie de la séparation de l'expérience intérieure et de l'expérience extérieure. L'ombre de ce mur continue d'obscurcir la société laïque Un des traits caractéristiques de l'urbanisme moderne est qu'il dissimule derrière ses murs les différences qui existent entre les individus. Ainsi, les urbanistes n'ont créé dans nos villes que des espace « inoffensifs », insignifiants, des espaces qui dissipent la menace du contact social : miroirs sans tain des façades, autoroutes isolant les banlieues pauvres du reste de la cité, villes-dortoirs. Cette approche compulsive de l'environnement s'enracine, en partie, dans des malheurs anciens, dans la peur du plaisir, qui ont conduit les individus à traiter leur environnement de façon
Lire la suite Fermer

Essais sur la ville, la petite-bourgeoisie intellectuelle et l'effacement des classes populaires.
Synthèse de quarante ans d'observation des réalités urbaines, ce livre examine les transformations provoquées par un mode de gestion politique des villes laissant, au détriment du "droit à la ville", la part belle aux appétits économiques. Ces écrits souvent polémiques renouent le fil de la continuité historique et sociologique entre l' "assassinat de Paris" (décrit par Louis Chevalier à la fin des années 1970), l'essor d'une nouvelle petite bourgeoisie inféodée aux pouvoirs en place, et l'effacement politique des classes populaires avec les "crises urbaines" qui font l'actualité médiatique.
"Crise des banlieues", "crise du logement", "SDF" : autant de symptômes dont le traitement social (et aujourd'hui sécuritaire) est voué à l'échec faute de reconnaître le conflit d'intérêts fondamental opposant la majorité des usagers de la ville et les spéculateurs. Enfin, ce livre dévoile la manière dont les multiples innovations (qui visent à donner l'illusion qu'on peut réconcilier magiquement les contraires) exercent une violence symbolique ne faisant que redoubler celle, bien réelle, qui s'exerce sur des citadins de plus en plus nombreux à être dépossédés de leurs villes.
Lire la suite Fermer

Découvrez Le cauchemar pavillonnaire, le livre de Jean-Luc Debry. Les zones pavillonnaires, affublées à l'occasion du joli nom de lotissement, envahissent inexorablement les abords des villes et des villages, selon un modèle administratif et économique qui, indifféremment du lieu, se reproduit à l'identique. Elles incarnent un idéal et un mode de vie fondés sur l'aliénation désirée. L'obsession de l'hygiène et de la sécurité, le culte de la marchandise et de la propriété privée ont remplacé les solidarités et la culture de résistance des classes populaires.
L'expérience de la relation à autrui se réduit au désir mimétique de posséder les mêmes signes de la réussite individuelle. Cet univers, parfaitement structuré, enferme l'imaginaire dans un espace étriqué, accentue le repli sur soi et appauvrit la vie sociale. L'espace, quadrillé, découpé en plans de circulation, repose sur une logique de flux. La notion de "ville" ?et bientôt de "campagne"? s'efface. Désormais réduites à leur centre historique, les villes sont cernées par des zones spécialisées: industrielles, commerciales, résidentielles, vertes, de loi-sir... Les enjeux de pouvoir se sont toujours traduits dans l'organisation de l'espace social. Tout système politique peut être analysé au travers de son architecture. Ce livre permet de comprendre celui dans lequel nous vivons.
Lire la suite Fermer

Panorama complet des règles de procédure en matière de responsabilité des constructeurs.

Si vous achetez une maison ou un appartement, si vous faites construire, ou faites réaliser des travaux dans votre maison ou dans votre appartement, l'entrepreneur est tenu de garantir les travaux qu'il a exécutés directement ou fait exécuter par un sous-traitant. Les constructeurs sont soumis à un régime spécifique de responsabilité du début des travaux à leur réception. Toutes les politiques menées ces derniers mois visant à construire de plus en plus de logements, la relance des grands projets de l'État, la loi Elan... ont impacté cette matière. Tout comme le nombre grandissant de décisions de la Cour de cassation qui apportent des précisions décisives dans le cadre du traitement des litiges. Cet ouvrage fait le point sur toutes ces évolutions afin de permettre aux professionnels de sécuriser leurs pratiques à la lumière des dernières avancées.

L'objectif de ce livre est de lier les concepts du droit de la responsabilité des constructeurs au quotidien des professionnels, tout en essayant de coller, au plus près, à une actualité, tant jurisprudentielle que légale, particulièrement riche.
Lire la suite Fermer

Les enjeux économiques d'une construction couplés à l'importance des coûts de la réparation des désordres imposent la souscription d'assurances spécifiques pour la construction considérée. Parfois ces assurances sont obligatoires, d'autres non mais il n'y a pas de travaux sans assureur. Cet ouvrage fera dans un premier temps le point sur les règles communes à toutes les assurances construction pour ensuite aborder les spécificités de chacune des assurances :

- obligatoires qui visent à couvrir le propriétaire du bien assuré contre les vices qui affectent la solidité ou la destination de la construction (construction neuve ou rénovation) et qui se révèlent dans les 10 ans suivant la réception des travaux (on parle également de « réception de l'ouvrage »). Deux types de contrats, l'assurance dommages-ouvrage (souscrite par le maître d'ouvrage) et l'assurance de responsabilité civile décennale (souscrite par le constructeur ou les constructeurs) ;

- facultatives qui tiennent compte des besoins du souscripteur ; on parle de police d'assurance tous risques chantier (TRC), de responsabilité civile professionnelle, d'assurance « risque d'effondrement »...

Ce livre propose aux étudiants, juristes, avocats, notaires, enseignants, courtiers, assureurs et, plus largement, à tous les praticiens une approche éditoriale innovante, en images et en couleur, qui entremêle schémas, tableaux de jurisprudences, exemples de clauses de polices et astuces pratiques. Et si lire un livre sur l'assurance construction devenait un plaisir ?
Lire la suite Fermer

Le Code de l'urbanisme commenté accompagne le lecteur dans son application quotidienne du droit de l'urbanisme :
- les références à la législation ou à la réglementation en vigueur, accompagnées d'extraits des textes correspondants, complètent les articles du code ;
- la jurisprudence la plus récente est décryptée par les auteurs ;
- les nombreux conseils faciliteront la mise en oeuvre par les collectivités locales des dispositions les concernant.
Seront ainsi commentés les textes marquants de l'année 2022, notamment la loi no 2022-217 du 21 février 2022, dite « 3DS », et les décrets d'application de la loi Climat concernant le « zéro artificialisation nette ».
Le Code de l'urbanisme commenté 2023 constitue ainsi un ouvrage de référence Parution : septembre 2022 exhaustif et pratique.

Le Plan Bâtiment Durable, c'est l'histoire d'une rencontre entre un ministre d'État et l'auteur de ce livre. C'est aussi celle d'une aventure collective de plus de treize ans, qui nous est ici contée : celle d'un réseau improbable, qui s'est construit autour d'une lettre de mission de l'État, afin de répondre aux enjeux de la transition énergétique et environnementale, puis consolidé en cheminant vers des bâtiments durables, sobres en énergie et à faible empreinte environnementale. Cette mobilisation inédite des acteurs du bâtiment a pu être mise en oeuvre par la volonté de concertation portée par le Plan Bâtiment Durable et la promotion d'un dialogue permanent et efficace entre la société civile, l'appareil d'État et les collectivités territoriales, pour faire émerger des solutions partagées en matière de construction et de rénovation.
Songeant que viendra le moment de passer le relais, Philippe Pelletier évoque son parcours et décrit la mission publique dont il a été investi ; il en relève les forces et les faiblesses, plaide pour la pérennité du modèle très innovant d'organisation participative qu'il a ainsi déployée, et suggère sa transposition à d'autres pans de transformation de notre société. Lire la suite Fermer

Cette 10e édition prend en compte les réformes apportées par les lois et décrets récents, notamment la loi sur l'accès au logement et à un urbanisme rénové, dite loi ALUR du 24 mars 2014.

Défini comme l'ensemble des règles concernant l'affectation de l'espace et son aménagement, le droit de l'urbanisme s'applique à des enjeux économiques, sociaux, financiers puissants.Sa logique est souvent plus fonctionnelle que formelle et sa nécessaire sophistication, source de difficultés d'interprétation, ne parvient pas à atteindre l'objectif de simplification régulièrement annoncé.

Après une introduction consacrée à la genèse de ce droit et à la présentation de ses institutions et de ses sources, ce Mémento s'ordonne autour des trois fonctions dévolues aux politiques urbaines :
- réglementer et planifier par référence aux règles et documents d'urbanisme nationaux et locaux ;
- maîtriser le sol, financer, aménager : action sur le marché foncier pour l'appropriation des terrains, financement des équipements publics, principales opérations d'aménagement (lotissement, ZAC) ;
- autoriser et contrôler par le certificat d'urbanisme et les différentes autorisations de construire et par le contrôle du juge administratif, civil, pénal. Lire la suite Fermer

Cet ouvrage propose en 22 fiches de s'initier au droit de l'urbanisme et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des exercices corrigés en fin de fiche. Bon complément au cours, il peut également être utilisé de façon autonome. Dans un esprit de vulgarisation, il propose de nombreux schémas explicatifs et des exercices s'inspirant de situations de la vie quotidienne : ils rendent le droit moins austère et plus accessible.
Ce livre s'adresse à des lecteurs non juristes qui souhaitent appréhender facilement cette matière : étudiants en IUT, en capacité en droit, professionnels de l'urbanisme, particuliers, etc. Il est à jour des dernières réformes du code de l'urbanisme.

C'est dans son atelier de Vence que Michel Joyard, artiste peintre et graveur, a réalisé les cinquante et une illustrations des petits poèmes en prose de Charles Baudelaire. La technique utilisée est celle du « monotype » qui ne produit qu'un unique tirage de l'estampe.
La présente édition, qui a été tirée a 100 exemplaires sur papier munchen, dont 97 numérotés de 1 à 97 et 3 numéros hors commerce de A à C, comporte 51 reproductions des monotypes de Michel Joyard. Tous les exemplaires ont été signé par l'artiste après tirage.

A notre époque de construction de masse, le promoteur fait écran entre les constructeurs et les accédants à la propriété d'un immeuble neuf, qu'il agisse comme dirigeant de société, ou comme maître d'ouvrage délégué, ou en toute autre qualité. Le droit de la promotion immobilière est donc l'ensemble des montages juridiques conçus et mis en oeuvre par les promoteurs, puis réglementés par le législateur, pour faire édifier l'immeuble et pour faire accéder leurs clients à la propriété, parfois à la seule jouissance, de celui-ci : contrat préliminaire, puis vente en état futur d'achèvement (l'un et l'autre conclus par une société immobilière appropriée), mais aussi contrat de construction de maison individuelle, sans parler de formules plus sophistiquées comme les résidences à temps partagé, le contrat de promotion immobilière et la location-accession, etc.
Dès lors que l'accédant donne par hypothèse son consentement avant la réalisation de l'immeuble, ce droit ne peut être qu'un droit de protection, et par là complexe. Le présent ouvrage en démonte avec soin tous les ressorts les plus délicats. Il comporte en outre un exposé systématique de la responsabilité et de l'assurance des constructeurs. Ce précis, par ses nombreuses références et son ouverture sur les sujets d'actualité, constitue un instrument de travail indispensable pour tous les acteurs de l'immobilier et pour les étudiants.
Lire la suite Fermer